Publications 2024
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- Hugo Barbier. L'entrée d'une qualité essentielle de la prestation dans « le champ contractuel par l'effet de la loi ». RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.634. ⟨halshs-04773584⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Le dol malgré le respect de l'information précontractuelle. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.636. ⟨halshs-04773585⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Le non-renouvellement d'un contrat, emportant la caducité des contrats interdépendants, n'est pas une faute. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.649. ⟨halshs-04773591⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. L'opposabilité des clauses de responsabilité au tiers invoquant un manquement contractuel. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.644. ⟨halshs-04773588⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Rappel de l'opposabilité au subrogé de la clause de compétence juridictionnelle. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.653. ⟨halshs-04773594⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La subrogation conventionnelle laisse peser sur le subrogeant la charge de restituer l'indu qu'il a perçu. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.652. ⟨halshs-04773593⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Des restitutions et indemnisations en cas de résolution aux torts partagés. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.648. ⟨halshs-04773590⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Des avantages et inconvénients du principe de réparation intégrale pour le créancier. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.646. ⟨halshs-04773589⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Des additions et corrections du contenu du contrat sur le fondement du devoir de bonne foi. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.641. ⟨halshs-04773587⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La fraude paulienne par apport en société. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.654. ⟨halshs-04773595⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Quand un recouvrement tardif suivant une cession de créance est protégé par la jurisprudence Les Maréchaux. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.651. ⟨halshs-04773592⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Réputé non écrit partiel : en deçà de la clause, la stipulation. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.637. ⟨halshs-04773586⟩ Type de document : ART
- Dorothée Gallois-Cochet, Guillaume Grundeler. Faut-il consacrer la loi de la minorité ?. Recueil Dalloz, 2024, 33, pp.1629. ⟨halshs-04704796⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Heureux revirement en matière de confirmation d'un acte nul. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.387. ⟨halshs-04667286⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La caducité d'un acte entièrement exécuté ne saurait être rétroactive. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.384. ⟨halshs-04667285⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. L'adage specialia generalibus derogant au pays des intérêts moratoires. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.398. ⟨halshs-04667289⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Du droit de retrait litigieux de la caution dans un contexte de cession de créances en bloc. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.409. ⟨halshs-04667297⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. De l'incidence de la garantie solidaire sur les modalités d'exécution de l'obligation d'information. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.414. ⟨halshs-04667299⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La condition suspensive ne suspend pas la formation mais les effets du contrat. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.402. ⟨halshs-04667291⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. L'exercice d'un droit pour s'opposer à un acte juridique illicite ne saurait dégénérer en abus. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.379. ⟨halshs-04667283⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. L'article 1195 du code civil menacé. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.390. ⟨halshs-04667287⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La responsabilité de plein droit d'ordre public crée nécessairement une obligation de résultat d'ordre public. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.382. ⟨halshs-04667284⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Du contenu du contrat tacitement reconduit en période de crise sanitaire. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.400. ⟨halshs-04667290⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Retour sur le moment d'appréciation de l'inexécution contractuelle. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.396. ⟨halshs-04667288⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Du rôle de l'accord du cédé en matière de cession de contrat. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.403. ⟨halshs-04667292⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La transmission universelle de patrimoine chasse les formalismes de cession de créance. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.406. ⟨halshs-04667293⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Le consensualisme au pays des cessions de créances à des fonds de titrisation. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.407. ⟨halshs-04667294⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Des accessoires (ou non) de la créance transmis lors d'une subrogation. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.408. ⟨halshs-04667295⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. L'affactureur face au réservataire de propriété dans le commerce des logiciels. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.412. ⟨halshs-04667298⟩ Type de document : ART
- Nicolas Balat, Laurent Siguoirt. Présentation par l'IFURTA (Pôle Transports) à l'Union européenne d'une proposition de révision du règlement sur les passagers aériens. Recueil Dalloz, 2024, 27, pp.1368. ⟨halshs-04647204⟩ Type de document : ART
- Jean-Michel Marmayou. Déroulement - L'intégrité sportive pendant les Jeux olympiques. Revue française de droit administratif, 2024, 03, pp.437. ⟨halshs-04628542⟩ Type de document : ART
- Jean Bruschi, Jacques Mestre, Tristan Girard-Gaymard, Cédric Dubucq. Chronique - Contrats d'affaires. Revue Lamy Droit des affaires, 2024, 204. ⟨hal-04785001⟩ Document type : ART
- Hugo Barbier. Personnelle par nature, l'astreinte n'est pas un accessoire du droit de propriété. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.109. ⟨halshs-04571724⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Distinguer les notifications au titulaire de la préemption valant offre et celles manifestant une simple intention de contracter. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.88. ⟨halshs-04571715⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Le pouvoir de contrôle judiciaire d'un motif de résiliation du contrat est d'ordre public. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.104. ⟨halshs-04571722⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Nullité relative et possible confirmation du contrat de sous-traitance non assorti du cautionnement de l'article 14 de la loi de 1975. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.96. ⟨halshs-04571718⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Le refus de l'extension conventionnelle du champ d'application de la loi de 1975 sur la sous-traitance. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.106. ⟨halshs-04571723⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Primauté du droit légal de préemption sur le droit de préférence conventionnel dans la limite du concert frauduleux entre le préempteur et le vendeur. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.90. ⟨halshs-04571716⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Retour sur le champ d'application de la solidarité passive attachée à la cession de contrôle d'une société. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.115. ⟨halshs-04571727⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. L'office du juge lorsque le contrat ne peut survivre sans la clause réputée non écrite. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.97. ⟨halshs-04571719⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La charge de la preuve de la gravité du comportement justifiant la résolution unilatérale. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.103. ⟨halshs-04571721⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Le régime d'opposabilité du contrat cédé par autorisation judiciaire. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.110. ⟨halshs-04571725⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Le paiement subrogatoire des créances salariales superprivilégiées emporte transmission au subrogé du droit au paiement immédiat de l'article L. 625-8 du code de commerce. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.112. ⟨halshs-04571726⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La présomption irréfragable de vice du consentement en cas de violation du devoir d'information précontractuelle du consommateur. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.92. ⟨halshs-04571717⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. L'interdépendance des opérations incluant une location financière désormais fondée sur l'article 1186 du code civil. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.100. ⟨halshs-04571720⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. De la renonciation commune à la caducité d'un contrat. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.83. ⟨halshs-04571714⟩ Type de document : ART
- Bastien Brignon, Henri Leyrat. "L’immobilier d’exploitation de l’entrepreneur individuel". Defrénois, la revue du notariat, 2024, n° 14 (DEF216a0), pp. 33-38. ⟨hal-04551077⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier. L'exercice de l'action ut singuli par une société de gestion de fonds commun de placement. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2024, 04, pp.247. ⟨halshs-04532566⟩ Type de document : ART
- Alex Tani, Jacques Mestre, Bernard Beignier, François Letellier (Dir.). Créativité notariale & Doctorat en droit. LexisNexis, 2024, 978-2-7110-4089-6. ⟨hal-04651037⟩ Type de document : OUV
- Hugo Barbier. La réversibilité des actes juridiques : enseignements croisés du droit du travail et du droit des contrats. Revue de droit du travail, 2024, 03, pp.175. ⟨halshs-04513609⟩ Type de document : ART
- Frédéric Buy. Arrêt Superleague vs FIFA et UEFA. Ou quand il est compliqué d'être, à la fois, régulateur et concurrent. Recueil Dalloz, 2024, 07, pp.347. ⟨halshs-04462680⟩ Type de document : ART
- Frédéric Buy. Concéder une remise pour maintenir le flux d'affaires. Vraiment rien à redire ?. Recueil Dalloz, 2024, 03, pp.117. ⟨halshs-04407463⟩ Type de document : ART
- Denis Mouralis. Droit du commerce international. Master. Droit du commerce international, France. 2024, pp.210. ⟨hal-04622363⟩ Type de document : LECTURE
- Jacques Mestre. Un nouveau coup porté au doctorat en droit… et peut-être même au droit !. Recueil Dalloz, 2024, 01, pp.21. ⟨halshs-04376485⟩ Type de document : ART
