Publications 2015
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- Thierry Granier. Le droit des marchés financiers à l’épreuve des questions environnementales. Les notions fondamentales du droit privé à l’épreuve des questions environnementales, Cour de cassation (France), IRDA (Institut de recherche pour un droit attractif) Université Paris 13, May 2015, Paris, France. ⟨hal-01419451⟩ Type de document : COMM
- Hugo Barbier. Une résiliation unilatérale irrégulière requalifiée de proposition de résiliation bilatérale. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.879. ⟨halshs-02249588⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Des offres parfois peu orthodoxes, mais fermes. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.864. ⟨halshs-02249580⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La théorie de la représentation mutuelle des coobligés évincée par le droit d'accès au juge. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.882. ⟨halshs-02249590⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La théorie des restitutions en bonne forme ! Préservée de l'enrichissement sans cause et de la concentration des moyens. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.869. ⟨halshs-02249583⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Société : quand la logique du contrat l'emporte sur celle de l'institution. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.880. ⟨halshs-02249589⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. L'influence des normes non contraignantes sur le contrat : le droit souple peut-il être rétroactif ?. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.873. ⟨halshs-02249585⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Clause attributive de juridiction : que faire quand le tribunal choisi est ensuite rayé de la carte judiciaire ?. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.872. ⟨halshs-02249584⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La force de la mention « de plein droit » des clauses résolutoires. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.875. ⟨halshs-02249586⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Transmission des obligations et relations commerciales établies. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.885. ⟨halshs-02249591⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Dommages-intérêts ou nullité pour dol : deux demandes distinctes. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.867. ⟨halshs-02249581⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Peut-on céder une clientèle qu'on ne peut exploiter ?. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.868. ⟨halshs-02249582⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Quand le jeu de la résolution unilatérale du contrat est enrayé par la tolérance antérieure du créancier. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 04, pp.877. ⟨halshs-02249587⟩ Type de document : ART
- Jean-Michel Marmayou. EU law and principles applied to FIFA regulations. Michele Colucci. International sports law and policy bulletin, 2015 (1), SLPC, pp.71-107, 2015, The FIFA regulations on working with intermediairies – Implementation at national level, 978-88-940689-3-1. ⟨hal-01310573⟩ Document type : COUV
- Philippe Mouron, Albarian Alexis, Bastien Brignon. Droit commercial, sociétés commerciales 2015 – Un an de jurisprudence commentée. 587p., 2015, 978-2721219800. ⟨hal-01487631⟩ Type de document : OUV
- Adeline Cerati-Gauthier. L'expertise in futurum peut-elle être utilisée pour prouver contre un acte authentique ?. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2015, 10, pp.576. ⟨halshs-02240364⟩ Type de document : ART
- Frédéric Buy. Loi « Macron » : focus sur les clauses restrictives d'après-contrat. Recueil Dalloz, 2015, 33, pp.1902. ⟨halshs-02214934⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Toujours et encore l'étendue des droits de préférence et de préemption. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 03, pp.605. ⟨halshs-02249526⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. D'importantes précisions sur le commencement d'exécution faisant échec à la perpétuité de l'exception de nullité. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 03, pp.609. ⟨halshs-02249529⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Peut-on impunément copier des documents contractuels et procéduraux ?. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 03, pp.617. ⟨halshs-02249532⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Le contrat renouvelé, transmis ou encore continué, l'est-il toujours dans son intégralité ?. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 03, pp.614. ⟨halshs-02249531⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Grief de déséquilibre encore, à l'encontre d'une clause attributive de juridiction. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 03, pp.607. ⟨halshs-02249528⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Vent de faveur pour les intermédiaires contractuels. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 03, pp.602. ⟨halshs-02249525⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Une clause pénale excessive créant un déséquilibre significatif peut-elle être annulée plutôt que réduite ?. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 03, pp.606. ⟨halshs-02249527⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Les progrès de l'analyse des obligations relatives à la dette d'un tiers hors le cautionnement. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 03, pp.622. ⟨halshs-02249534⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Mauvaise exécution du contrat et perte de chance oui mais quelle chance ?. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 03, pp.612. ⟨halshs-02249530⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Le terme implicite au secours d'obligations encourant la perpétuité !. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 03, pp.619. ⟨halshs-02249533⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier. Titres de capital - Titres donnant accès au capital - Augmentation des titres de capital - Rachat et annulation des titres de capital - Obligations simples et subordonnées - Action de préférence. Ingénierie financière fiscale et juridique, 2015-2016, DALLOZ, 2015, Dalloz Action, ISBN : 978-2-247-12188-5. ⟨hal-01420108⟩ Type de document : COUV
- Valérie-Laure Benabou. Droit d'accès aux contenus culturels. Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 26, pp.36. ⟨halshs-02201055⟩ Type de document : ART
- Jean-Michel Marmayou. LE CONTRAT DE « VILLE HÔTE » POUR LES JEUX OLYMPIQUES. mathieu maisonneuve. Droit & olympisme - Contribution à l'étude juridique d'un phénomène transnational, PUAM, 2015, 978-2-7314-0972-7. ⟨hal-01310560⟩ Type de document : COUV
- Thierry Granier. Informations privilégiées et qualité de l’information financière dans une société en difficulté. Bulletin Joly Bourse, 2015, 7-8. ⟨hal-01424952⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier. Crowdinvesting et financement durable. Revue de droit bancaire et financier, 2015, 4. ⟨hal-01421886⟩ Type de document : ART
- Gaylor Rabu. Première définition légale d’un outil de financement ancien : la subvention. Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2015, 132, pp.54-57. ⟨hal-03155952⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Une salutaire restauration de la liberté contractuelle face à l'article L. 442-6, I, 5e du code de commerce. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 02, pp.384. ⟨halshs-02249488⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Violence économique : vers une approche en partie subjective du critère de dépendance économique ?. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 02, pp.371. ⟨halshs-02249483⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. D'une personne morale à l'autre : transmission des dettes via l'entreprise sous-jacente. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 02, pp.388. ⟨halshs-02249490⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Le droit à la stabilité juridique et économique des relations contractuelles pendant la période de préavis ?. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 02, pp.381. ⟨halshs-02249487⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Les conditions et termes implicites : souvent invoqués, rarement retenus !. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 02, pp.386. ⟨halshs-02249489⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Protection du contractant : quand le droit commun n'est pas chassé par le droit spécial, bien au contraire !. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 02, pp.373. ⟨halshs-02249484⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La surfacturation est une exécution défectueuse du contrat ouvrant droit à compensation entre dettes connexes. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 02, pp.392. ⟨halshs-02249491⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La notion de partie au contrat est-elle disponible à la volonté des contractants ? À propos de la place de la caution dans une transaction. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 02, pp.376. ⟨halshs-02249485⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Non au contractant captif ! Le strict contrôle des restrictions contractuelles au droit de résiliation. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 02, pp.378. ⟨halshs-02249486⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier, Nadège Chapier-Granier. L’encadrement du crowdlending en droit français. Revue Luxembourgeoise de bancassurfinance, 2015, 2. ⟨hal-01422923⟩ Type de document : ART
- Denis Mouralis. Affaire Tapie - Adidas : les sentences arbitrales sont rétractées. Recueil Dalloz, 2015, 21, pp.1253. ⟨halshs-02214783⟩ Type de document : ART
- Valérie-Laure Benabou. Quelles solutions pour les UGC en France ?. Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 25, pp.20. ⟨halshs-02201045⟩ Type de document : ART
- Peggy Larrieu. Dostoïevski ou l’envers du droit . Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2015, 74, pp.1. ⟨hal-01476388⟩ Type de document : ART
- Frédéric Buy. Le « déséquilibre significatif » devant la Cour de cassation : enfin des précisions ?. Recueil Dalloz, 2015, 17, pp.1021. ⟨halshs-02214711⟩ Type de document : ART
- Peggy Larrieu. Neurosciences et droit pénal. , 2015, 978-2-343-06383-6. ⟨hal-01475769⟩ Type de document : OUV
- Jean-Michel Marmayou. Nullité du contrat d'agence sportive pour absence de licence : la fin d'une affaire. Les cahiers de droit du sport, 2015, 42, pp.83-91. ⟨hal-01310568⟩ Type de document : ART
- Nicolas Bronzo. Enchantements et (dés)illusions : la magie et la propriété intellectuelle. Jean-Christophe Roda. Droit et surnaturel, 2015, 978-2-275-04669-3. ⟨hal-04092767⟩ Type de document : COUV
- Thierry Granier, Nadège Chapier-Granier. L’encadrement du crowdinvesting en droit français. Revue Luxembourgeoise de bancassurfinance, 2015, 1. ⟨hal-01423546⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Épilogue assurantiel de l'affaire Our body : quand l'article 6 du code civil déjoue son article 2. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 01, pp.121. ⟨halshs-02249434⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Les clauses de conciliation s'appliquent à toute procédure, et avant toute procédure !. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 01, pp.131. ⟨halshs-02249438⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Acceptation d'un aléa et erreur sur la constructibilité : Fragonard chez les bâtisseurs. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 01, pp.119. ⟨halshs-02249433⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Des pièges de la cession de créance pour le cessionnaire, le cédant et le cédé !. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 01, pp.137. ⟨halshs-02249440⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Manquement contractuel invoqué par un tiers, cautionnement et garantie de passif. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 01, pp.126. ⟨halshs-02249436⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. De l'effet des prévisions météorologiques sur les prévisions contractuelles. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 01, pp.134. ⟨halshs-02249439⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. Interdépendance des contrats : deux confirmations attendues et un revirement opportun. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 01, pp.127. ⟨halshs-02249437⟩ Type de document : ART
- Hugo Barbier. La traque judiciaire des abus de prérogatives unilatérales, jusqu'aux plus dissimulés. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 01, pp.123. ⟨halshs-02249435⟩ Type de document : ART
- Gaylor Rabu. Le régime des restructurations d’associations après la loi ESS. Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2015, 128, pp.37-46. ⟨hal-03155955⟩ Type de document : ART
- Gaylor Rabu. Le regain d’attractivité des titres associatif. Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2015, 128, pp.47-52. ⟨hal-03155957⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier, Matthieu Buchberger. Les titres financiers portant l’investissement. Le cadre juridique du crowdfunding – Analyses prospectives, Société de Législation comparée, 2015, Trans Europe Experts, 978-2-36517-041-3. ⟨hal-01422913⟩ Type de document : COUV
- Thierry Granier. Information financière : les obligations des émetteurs et des commissaires aux comptes. Bulletin Joly Bourse, 2015, 2. ⟨hal-01423563⟩ Type de document : ART
- Gaylor Rabu. La gestion des équipements sportifs. Encyclopédie Droitdusport.com, Etude 194, Droitdusport.com, 60 pp., 2015. ⟨hal-03156475⟩ Type de document : COUV
- Nicolas Bronzo, Dominique Velardocchio. Propriété intellectuelle et valorisation des résultats de la recherche publique. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Innovation et brevets, 978-2-7314-0989-5. ⟨hal-03963465⟩ Type de document : OUV
- Jean-Michel Marmayou. Double mandatement des agents sportifs : et pourtant les clubs organisent le bal. Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.80-82. ⟨hal-01310565⟩ Type de document : ART
- Gaylor Rabu. Quelles options pour le financement de la construction et de l’exploitation d’une enceinte sportive ?. Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.19-37. ⟨hal-03155920⟩ Type de document : ART
- Jean-Michel Marmayou. Il n'est pas toujours temps de se plaindre de la nullité d'un contrat d'agence sportive. Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.69-72. ⟨hal-01310570⟩ Type de document : ART
- Jean-Michel Marmayou. La compatibilité du nouveau règlement FIFA sur les intermédiaires avec le droit européen. Les cahiers de droit du sport, 2015, 41, pp.15-42. ⟨hal-01310555⟩ Type de document : ART
- Gaylor Rabu. Définir le sport professionnel. Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.42-44. ⟨hal-03155915⟩ Type de document : ART