Publications 2012
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- Thierry Granier. Les nouveaux acteurs du développement durable. Développement durable et entreprise, Université de Paris Sud, Feb 2012, Paris, France. ⟨hal-01427518⟩ Type de document : COMM
- Jérôme Huet. Remarques complémentaires sur le point de départ dans le temps de la protection du droit voisin des interprètes (1er janvier 1986). Recueil Dalloz, 2012, 42, pp.2813. ⟨halshs-02213257⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier. Le retour en grâce du modèle que constitue le « marché réglementé » ?. Bulletin Joly Bourse, 2012, 12. ⟨hal-01424873⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier, Didier Poracchia. Des relations entre éthique et droit financier. Liber amicorum Philippe Merle, DALLOZ, pp.335-348, 2012, Etudes, mélanges, travaux, 978-2-247-11849-6. ⟨hal-01429189⟩ Type de document : COUV
- Bastien Brignon. La vocation aux bénéfices des héritiers d'un associé de SCP à l'épreuve du temps. Recueil Dalloz, 2012, 41, pp.2786. ⟨halshs-02213255⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier. Défaut de démonstration de l'existence d'une faute et d'un préjudice certain. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2012, 11, pp.642. ⟨halshs-02239954⟩ Type de document : ART
- Peggy Larrieu. Le droit à l’ère des neurosciences . Médecine & Droit, 2012, 115, pp.106. ⟨hal-01476586⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier. Appréciation de la faute et capacité à agir dans le cadre d'une procédure collective. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2012, 06, pp.385. ⟨halshs-02239896⟩ Type de document : ART
- Peggy Larrieu. Peggy Larrieu, Le mythe de Médée à la lumière du droit, Revue interdisciplinaire d'études 2012/2, vol. 69, p. 83. Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2012, 69 (2), pp.83. ⟨hal-01475676⟩ Type de document : ART
- Alexis Albarian. La révocation des mandataires sociaux pour perte de confiance. RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2012, 01, pp.1. ⟨halshs-02257871⟩ Type de document : ART
- Bastien Brignon, Didier Poracchia. La désignation d'un administrateur provisoire à l'épreuve de la notion de péril imminent. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2012, 05, pp.289. ⟨halshs-02239885⟩ Type de document : ART
- Peggy Larrieu. Regards éthiques sur les applications juridiques des neurosciences, Entre blouses blanches et robes noires. Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2012, 68, pp.145. ⟨hal-01476590⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier. Le refinancement de crédit par la titrisation. Le crédit - Aspects juridiques et économiques, Dalloz, 2012, Thèmes et Commentaires, 978-2-247-11774-1. ⟨hal-01429874⟩ Type de document : COUV
- Fabrice Rizzo. L'interprétation d'une clause de prix relative à une opération de transfert d'un footballeur professionnel. Recueil Dalloz, 2012, 15, pp.997. ⟨halshs-02213051⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier. L'interdiction d'exercice d'un commissaire aux comptes dans le cadre d'un contrôle judiciaire. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2012, 03, pp.177. ⟨halshs-02239865⟩ Type de document : ART
- Peggy Larrieu. La singularité juridique de la médiation parmi les modes alternatifs de règlement des conflits . Revue juridique de l'Ouest , 2012. ⟨hal-01476592⟩ Type de document : ART
- Thierry Granier, Alain Couret, Hervé Le Nabasque, Marie-Laure Coquelet, Didier Poracchia, et al.. Droit financier. DALLOZ, 2012, Précis, 978-2-247-09046-4. ⟨hal-01421057⟩ Type de document : OUV
- Nicolas Bronzo. Le calendrier d’un championnat de football est-il une base de données protégeable par le droit d’auteur ?. Les cahiers de droit du sport, 2012, 23, pp.126. ⟨hal-04001820⟩ Type de document : ART
- Alain Couret, Hervé Le Nabasque, Marie-Laure Coquelet, Thierry Granier, Didier Poracchia, et al.. Droit financier. Dalloz, 2012. ⟨hal-02299288⟩ Type de document : OUV
- Gaylor Rabu. Bilan de vingt ans de jurisprudence sur la responsabilité de l’association sportive du fait de ses membres. Revue Lamy Droit civil, 2012, 97, pp.80-84. ⟨hal-03156498⟩ Type de document : ART
- Gaylor Rabu. Le contrôle fédéral de gestion des clubs sportifs professionnels. Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2012, 97, pp.32-43. ⟨hal-03156504⟩ Type de document : ART
- Guillaume Grundeler. Professions hippiques et application du statut des baux ruraux . Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2012, n° 926, p. 153. ⟨hal-03621987⟩ Document type : ART