Présentation.
L’équipe Droit commercial et des sociétés cherche à appréhender l’évolution de cette branche du droit des affaires dans ses deux aspects : le renouvellement des règles classiques et l’apparition de nouvelles techniques.
Individuellement, cette double évolution est très présente dans les recherches des membres de l’équipe relatives aux structures sociales (SAS, fonds d’investissement, structures de l’ESS ou sociétés sportives...), aux titres et valeurs mobilières (titres de créance, actions de préférence...), aux modes de financement (titrisation, financement participatif ou collaboratif, investissement socialement responsable ou capital-investissement...) ou au statut des dirigeants sociaux (pouvoirs, rémunération, responsabilité...).
L'équipe
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 Isabelle Grossi Consulter son CV |
 Peggy Larrieu Consulter son CV |
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Marie-Ève Pancrazi |
Jean-Noël Stoffel |
Manifestations scientifiques.
La double évolution précédemment décrite innerve également les travaux collectifs de l’équipe puisque ses membres ont participé activement à l’organisation de colloques dont les thèmes invitaient à y réfléchir :
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Les 20 ans de la SAS (novembre 2014) ;
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La finance durable (octobre 2014) ;
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L’investissement socialement responsable (octobre 2013) ;
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Fonds et mondialisation : entre liberté d’investissement et régulation (avril 2012).
Par ailleurs, l’année 2016 pourrait être marquée par un événement visant à faire le bilan des 50 ans de la loi du 24 juillet 1966.
Directions de recherches.
La recherche de cette équipe se prolongement dans l’encadrement de travaux doctoraux. Plusieurs travaux de recherche sont en cours ou viennent récemment d’être soutenus, et notamment :
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La société plaideur par A. Alias ;
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Le départ des associés de sociétés professionnelles par P. Binon-Davin ;
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Le capital variable par A. Plent ;
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Le droit des sociétés et des groupements au service de la performance économique et financière de l’économie sociale et solidaire par K. Rasolonoromalaza ;
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Le lancement d’alerte en droit français et américain par J. Schwartz-Miralles ;
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La localisation des sociétés par J.-B. Tap.
Publications.
L’activité scientifique de cette équipe est riche de publications. On signalera notamment au titre des publications les plus récentes :
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J. Mestre, I. Grossi, L. Merland, M.-È. Pancrazi & N. Tagliarino-Vignal, Droit commercial. Droit internet et aspects de droit international, LGDJ, Manuel, 29ème éd., 2012 ;
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B. Brignon, Les sociétés d’exercice libéral, préf. D. Poracchia, LexisNexis, coll. Pratique prof., 2016 ;
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F.-X. Poitrinal & G. Grundeler, Le capital-investissement. Guide juridique et fiscal, RB éditions, 5ème éd., 2015 ;
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A. Albarian, P. Mouron & B. Brignon (dir.), Droit commercial, sociétés commerciales. Un an de jurisprudence commentée, Lamy Axe Droit, 2015 ;
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B. Brignon, La société d’exercice libéral d’avocats, coll. Point de droit, Edilaix, 2013.
