A propos

Créé en 1983 par le doyen Jacques MESTRE, le Centre de Droit Economique (CDE, UR n°4224) anime et coordonne les travaux de recherche en droit économique de l'Université d'Aix-Marseille en droit économique.
Le CDE couvre l’ensemble des branches du droit économique des affaires. Il contribue ainsi à la compréhension et à l'analyse des enjeux juridiques qui traversent l'activité économique.

Le CDE a souhaité développer de fortes relations avec les entreprises et s'inscrire dans une démarche de coopération scientifique.

Les enseignants-chercheurs permanents et les doctorants ont développé un ensemble de compétences dans des domaines aussi bien sectoriels que transversaux, tels que :

Droit des obligations et contrats d'affaires

L’équipe Obligation et Contrats d’affaires consacre ses recherches au droit commun des obligations (Théorie générale du contrat, responsabilité civile extracontractuelle et régime général de l’obligation). La matière est abordée sous l’angle particulier des relations d’affaires. Les contrats spéciaux et internationaux mobilisent fortement l’intérêt de ses membres. De nombreuses publications et manifestations scientifiques traduisent l’intensité de l’activité de cette équipe.

Marchés, concurrence

Le Pôle Marchés et concurrence a pour objet d’investiguer plusieurs disciplines : le droit de la concurrence, le droit de la régulation, le droit de la distribution, et plus généralement les problématiques liées au droit économique. Les membres du Pôle Marchés et concurrence sont auteurs de plusieurs publications dans ce champ d’étude.

Droit commercial et des sociétés

L’équipe Droit commercial et des sociétés cherche à appréhender l’évolution de cette branche du droit des affaires dans ses deux aspects : le renouvellement des règles classiques et l’apparition de nouvelles techniques.

Individuellement, cette double évolution est très présente dans les recherches des membres de l’équipe relatives aux structures sociales (SAS, fonds d’investissement, structures de l’ESS ou sociétés sportives...), aux titres et valeurs mobilières (titres de créance, actions de préférence...), aux modes de financement (titrisation, financement participatif ou collaboratif, investissement socialement responsable ou capital-investissement...) ou au statut des dirigeants sociaux (pouvoirs, rémunération, responsabilité...).

Droit des entreprises en difficulté

L’équipe « entreprises en difficulté » du CDE développe un axe de recherche fondamental sur le droit des procédures collectives, de l’insolvabilité et de la restructuration des entreprises.

Droit international et comparé des affaires

Si le droit comparé fait partie intégrante de la recherche au sein des différentes équipes du Centre de Droit Économique, l’équipe Droit comparé et étrangers des affaires réunit des enseignants-chercheurs consacrant l’essentiel de leurs investigations en cette matière. Trois zones géographiques sont privilégiées : l’espace nord-américain et plus largement anglo-saxon, l’Afrique et l’Asie.

Les enseignants-chercheurs de cette équipe sont membres de nombreuses associations et réseaux de recherche. Ainsi, le Pr. D. Mouralis est notamment membre de l’ICC Institute of World Business Law (Chambre de commerce internationale), du Comité français de l’arbitrage et de l’Association française d’arbitrage. Le Pr. G. Blanc est expert à l’Observatoire africain sur la pratique du droit des affairesC. Chaigne est membre du réseau NOHA et du réseau Asie et Pacifique (unité du CNRS). A. Albarian est membre de l’Association de droit international (International Law Association) et du Groupe de travail sur les contrats internationaux (GTCI).

Propriétés intellectuelles, Nouvelles technologies et Economie numérique

Cette équipe a développé une expertise dans tous les champs de la propriété intellectuelle et notamment en droit d’auteur, droit des marques et des brevets. Un accent particulier a été mis sur l’innovation avec plusieurs publications significatives et la création d’une chaire « Innovation et brevets »

Contentieux économique

L’équipe Contentieux économique porte son expertise sur toutes les formes de contentieux : contentieux devant les juridictions étatiques comme les juridictions privées. Les modes alternatifs de règlement des litiges représentent une part substantielle de son activité scientifique.

Droit maritime, aérien et des transports

L’équipe de Droit maritime, aérien et des transports du Centre de Droit Économique est animée par le Pôle Transports de la Faculté de Droit et de Science Politique, qui est issu du regroupement de l’Institut de Formation Universitaire et de Recherche du Transport Aérien et du Centre de Droit maritime et des Transports (labellisé « Jeune équipe » jusqu’en 2008).

Les travaux de recherche de l’équipe s’articulent autour de 3 axes : « Transports & Contrats et Responsabilité », « Transports & Sécurité, sûreté, environnement, énergie », « Transports & Concurrence ».

Ces thématiques orientent les activités de recherche collectives que l’équipe mène au quotidien à travers l’encadrement des doctorants, la participation à des projets de recherches industrielles, l’organisation de plusieurs colloques par an et la valorisation de la recherche en droit des transports à travers, notamment, l’édition d’ouvrages dans la collection de Droit maritime, aérien et des transports terrestres aux Presses Universitaires d’Aix-Marseille, la Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports (dite Revue Scapel), les deux bibliothèques du Pôle et notre site internet où sont publiés les meilleurs mémoires de recherches des étudiants.

Banque, Finance, Patrimoine

L’équipe banque, finance, gestion de patrimoine cherche à appréhender les modes de financement dans leur diversité. C’est pourquoi, outre l’approche classique des financements bancaires et par les marchés financiers, l’équipe porte une attention particulière aux nouveaux modes de financement et à ceux dont le fonctionnement se renouvelle : subvention, titrisation, financement participatif, investissement socialement responsable ou capital-investissement.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site du Pôle Banque Patrimoine.

Droit du sport

L’équipe du droit du sport est organisée en un institut facultaire : le Centre de droit du sport. La principale responsabilité du Centre de droit du sport consiste à fédérer l’ensemble des activités de recherches fondamentales et appliquées conduites par ses membres universitaires et praticiens. Ces travaux donnent lieu à la rédaction d’articles de doctrine, de points de vue ainsi qu’à des commentaires de textes et de décisions de justice.
Le Centre de droit du sport accueille également un certain nombre de doctorants qui préparent et rédigent des thèses en relation avec le droit du sport.

Environnement, Développement durable

L’équipe Droit de l’environnement et développement durable développe des activités de recherche liées à la réception du concept de développement durable par le droit commun civil et des affaires. La recherche s’appuie également sur les formations proposées par l’Institut de Droit de l’Environnement et du Développement Durable (IDEDD).

L’équipe consacre également sa recherche aux leviers juridiques du développement durable autour des thématiques du financement du développement durable et de la gouvernance durable. À cet égard, elle investit les champs d’étude sur les mécanismes financiers dédiés au développement durable, sur la médiation en tant que mode de gouvernance durable et de résolution des conflits d’affaires, et des outils de gestion et maîtrise des risques sanitaires et environnementaux (compliance, démarches volontaires de certification, engagements éthiques…).

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