Présentation
Objectifs de la politique de coopération
Le Centre de droit économique entend s’inscrire dans une démarche scientifique et académique collaborative.
Cette politique participe de plusieurs objectifs et notamment :
- le rayonnement scientifique du centre par la diffusion des résultats de ses recherches ;
- le dialogue académique avec les autres centres de recherche universitaire ;
- le développement de la recherche internationale ;
- la mutualisation des moyens de la recherche ;
- l’innovation scientifique ;
Stratégie développée
Afin de réaliser ces objectifs, le centre multiplie les événements scientifiques (colloques, conférences, workshops), institutionnalisant certains événements réguliers et favorisant l’organisation de manifestations plus spontanées, à l’occasion desquels les chercheurs extérieurs au centre sont conviés à intervenir ou simplement à y assister.
Les travaux collectifs menés leur sont généralement ouverts.
Le Centre de droit économique répond également à de multiples appels à projets qui donnent l’opportunité de travaux collaboratifs avec d’autres centres.
Résolument favorable au partage des connaissances et cultures scientifiques, il vise à permettre la venue de chercheurs extérieurs et notamment étrangers pour participer à ses travaux.
Outils de coopération
Coopération non contractuelle
Parce qu’il participe depuis longtemps à la vie scientifique française et internationale, le Centre de Droit Économique a noué des liens avec les principaux centres et laboratoires de recherche en droit des affaires.
Sans être formalisées, ces relations sont pérennes et se traduisent par la participation à des manifestations scientifiques communes et à la réalisation de projets académiques collectifs.
Programmes de recherche
Le Centre de Droit Économique s’inscrit dans plusieurs programmes de recherches et notamment les programmes du Fonds européen de développement régional et ceux de l’Agence Nationale de la Recherche.
Enseignants-chercheurs invités
L’Université d’Aix-Marseille lance chaque année sa campagne d’accueil d’enseignants-chercheurs invités. L’accueil d’enseignants-chercheurs étrangers d’une durée d’un mois minimum, qui se déroule durant toute une année civile.
Les enseignants chercheurs souhaitant être invités et travailler spécialement avec les équipes du Centre de Droit Économique doivent s’engager dans la mise en place par l’Université (voir la page Chercheurs Invités).
Conventions d’accueil pour les séjours de recherche dans le centre
Dans le cas de la politique de coopération internationale de l’Université d’Aix-Marseille, le Centre de Droit Économique accueille régulièrement des chercheurs étrangers.
Ces chercheurs peuvent aussi bien avoir le statut de chercheur, d’enseignant-chercheur ou de doctorant dans leur laboratoire d’origine. Il existe par ailleurs pour les étudiants de niveaux Licence et Masters la possibilité d’effectuer des stages dits « Stage ENTRANT » au sein de l’Université et donc du CDE.
Accord de coopération internationale
L’accord de coopération internationale de Recherche doit refléter une réelle et importante collaboration de recherche entre les partenaires. Il n’a pas vocation à formaliser une ou des actions ponctuelles entre deux scientifiques : il marque un véritable engagement institutionnel. À cet égard, il doit être en adéquation avec les axes de recherche du centre et s’inscrire dans le cadre de de la politique internationale de l’Université.
L’accord ne peut impliquer financièrement l’université d’Aix-Marseille et sa signature ne signifie pas l’attribution de financements spécifiques. Les porteurs de projet sont au contraire invités à rechercher les moyens financiers auprès des organismes nationaux, européens et internationaux de coopération ou de recherche en se prévalant de l’existence de cet Accord.
Le porteur de projet s’engage à assurer un suivi et à faire connaitre à la Direction de la Recherche et de la Valorisation (DRV), au moins une fois par an, les principales activités de coopération développées.
Centres de recherches partenaires
Le Centre de droit économique a noué des relations privilégiées avec nombres de centres de recherches.
- Agence Nationale de la Recherche
- Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie
- Pôle Mer PACA
- Sports Law and Policy Centre
- National Sports Law Institute – Marquette University Law School
Projets menés
Coopérations scientifiques en cours :
L’Institut du droit de l’environnement et du développement durable dirigé par V. Mercier participe à deux projets :
- Projet IdEx Attractivité 2013, « Responsabilité Sociétale des Entreprises et Organisations : identification et classement des outils juridiques », Université de Strasbourg, sous la responsabilité scientifique de René de Quenaudon et Kathia Martin-Chenut. En octobre 2014 : Intervention en tant qu’expert extérieur à l’occasion de journées d’études présentant les premiers résultats des recherches réalisées. À partir d’octobre 2014 : membre de l’équipe de chercheurs sur le projet.
- Projet de recherche A*Midex SynTerCalM (Synergie sur le Territoire des Calanques Marseillaises), AMU.
Encadrement de l’équipe de juristes du projet SynTerCalM (Synergie sur le Territoire des Calanques Marseillaises) ayant obtenu un financement A*Midex interdisciplinarité par le Pôle Environnement.
Le Centre droit du sport dirigé par Jean-Michel Marmayou a participé à la création en 2011 de l’International Platform of Sports Law Journals est 2011. Cette plateforme internet assure la diffusion des contenus éditoriaux des revues de droit du sport dans le monde, publie une newsletter mensuelle adressée à 8 500 contacts et échange des ouvrages. Outre le CDS, elle regroupe :
- Tilburg University (The Netherlands) ;
- Universidate Nova de Lisboa (Portugal) ;
- VU University Amsterdam (The Netherlands) ;
- KULeuven (Belgium) ;
- Sports Law and Policy Centre (Italy) ;
- Sports Law Research Center (Italy) ;
- The International Sports Law Centre TMC Asser Institute (The Netherlands) ;
- National Sports Law Institute, Sports Law Research Website.
Les membres du pôle Droits comparé et étrangers des affaires participent à l’activité de plusieurs centres et réseaux de chercheurs dans le monde. C. Chaigne est membre du réseau NOHA (Network on Humanitarian Assistance, composé de 8 universités de l’Union Européenne) depuis 1998. Elle collabore à des études sur la gestion humaine des crises, sur la terminologie juridique, et sur les cellules gouvernementales d’urgence dans plusieurs États membres de l’Union Européenne. Elle est également membre du réseau Asie et Pacifique (unité CNRS). Le Pr. G. Blanc est expert à l’Observatoire africain sur la pratique du droit des affaires. A. Albarian est membre de l’Association de droit international (International Law Association) et du Groupe de travail sur les contrats internationaux (GTCI).
Coopérations scientifiques passées :
Le CDMT dirigé par le Pr. C. Bloch a participé à deux importants projets de recherche financés par l’Agence Nationale pour la Recherche : le projet SCANMARIS, consacré à la surveillance et au contrôle des navires en mer (budget global de 2M€), puis le projet SARGOS, consacré à la prévention contre les intrusions off-shore (budget global de 2,3M€).
De janvier 2009 à janvier 2011, C. Chaigne a été mise en détachement auprès de France Coopération Internationale (MAEE), pour une mission de juriste de droit chinois, sinisante, à Pékin. Chargée d’évaluer le droit chinois dans le domaine de la sécurité et de la sureté biologique, au regard de la réglementation et des pratiques européennes et internationales, puis de proposer aux autorités chinoises des pistes de modernisation du corpus juridique chinois. Elle a également participé à l’European Union Bioermergency Project (EU Pilot Project 253485) dont l’objectif est d’expertiser la réglementation de la Thaïlande et des Philippines dans le domaine de la sécurité et de la sureté biologique (mars à décembre 2011).
