Présentation.
L’équipe du droit du sport est organisée en un institut facultaire : le Centre de droit du sport. La principale responsabilité du Centre de droit du sport consiste à fédérer l’ensemble des activités de recherches fondamentales et appliquées conduites par ses membres universitaires et praticiens. Ces travaux donnent lieu à la rédaction d’articles de doctrine, de points de vue ainsi qu’à des commentaires de textes et de décisions de justice.
Le Centre de droit du sport accueille également un certain nombre de doctorants qui préparent et rédigent des thèses en relation avec le droit du sport.
L'équipe
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Manifestations scientifiques.
Le Centre de droit du sport organise régulièrement des colloques et des conférences publiques consacrés à des thèmes importants d’actualité. Ces évènements permettent des rencontres privilégiées avec les professionnels et constituent des moments de réflexion indispensables dans un secteur toujours en mouvement. Le Centre de droit du sport est en outre le co-organisateur des colloques SportMed – Les rencontres du management et du droit du sport. Dernièrement ont été organisés :
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Sport et droit international (décembre 2015) ;
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Déontologie et droit du sport (co-organisé avec l’Institut de droit public de la Faculté de droit de Poitiers – mai 2015) ;
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Sport et droit européen (co-organisé avec l’ERDP et le CECOJI de la Faculté de droit de Poitiers – mars 2013) ;
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Le sport entre pouvoirs privés et droit économique (avril 2012) ;
Directions de recherches. Compte tenu de la diversité de la matière, la recherche scientifique de l’équipe embrasse une grande variété de branches du droit. Les thèses en préparation ou récemment soutenues en témoignent :
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La réception des droits fondamentaux dans la résolution des conflits sportifs par A. Antonini ;
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Stratégies fiscales des sportifs individuels par O. Beaume ;
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La formation des sportifs par A. Berberian ;
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Les contrats relatifs aux équidés par M. Duteil-Regazzi ;
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La fiscalité des joueurs et entraineurs de sports collectifs par D.-M. Gauci ;
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Le traitement juridique de l'ambush marketing par A. Jean Arnaud ;
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Compétitions sportives et droit de la concurrence par M. Jean-Pierre ;
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Les instruments juridiques au service du financement des sociétés sportives par Y. Kullashi ;
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Le droit exclusif des organisateurs sportifs par G. Lebon ;
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Le statut juridique de l'arbitre sportif par J. Pouillaude ;
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Le contrat de travail du sportif professionnel par A. Roger ;
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Les transferts internationaux de sportifs brésiliens : étude de droit international privé par M. Rossi De Lima ;
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La responsabilité civile du fait d'autrui des groupements sportifs. Étude de droit comparé France / Côte d'Ivoire par J.-P. Sadie ;
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Les droits audiovisuels relatifs aux manifestations sportives par A. Signorile ;
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Les déontologies sportives par M. Yvars ;
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La compétition sportive à l'épreuve du droit européen. Étude de la réception de la spécificité du sport par les institutions européennes par J. Zylberstein ;
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La réception des droits fondamentaux dans la résolution des conflits sportifs par A. Antonini ;
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La résolution des litiges sportifs par S. Le Reste (décembre 2015) ;
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L’apport de la jurisprudence du TAS à l’ordre juridique sportif par H. En Abdallah–Mahouachi (décembre 2015) ;
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Les contrats de sponsoring par A.-C. Lendzwa (décembre 2012).
Publications.
Le Centre de droit du sport, grâce notamment à ses partenariats avec les Presses Universitaires d’Aix-Marseille, les Editions Lamy, LGDJ, Lextenso, Lexis-Nexis procède à de nombreuses publications : chroniques semestrielles, chroniques annuelles, articles, actes de colloques, monographies, thèses.
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F. Rizzo (dir. sc.), Encyclopédie DROITDUSPORT.COM, éditée par la société www.droitdusport.com (ancien Lamy Droit du sport) ;
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G. Rabu et M. Reverchon-Billot (dir.), Les enjeux juridiques de l'e-sport, PUAM, Centre de droit du sport, 2017 ;
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F. Latty, J.-M. Marmayou et J.-B. Racine, Sport et droit international (Aspects choisis), PUAM, Centre de droit du sport, 2016 ;
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F. Buy, J.-M. Marmayou, D. Poracchia et F. Rizzo, Manuel de Droit du sport, LGDJ, Manuel, 4ème éd., 2015 ;
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J.-M. Marmayou et F. Rizzo, Les contrats de sponsoring sportif, Lextenso, Les Intégrales, n°8, 2014 ;
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J.-M. Marmayou (dir.), Cahiers de Droit du sport, 45 numéros ;
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B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo, Chronique annuelle de droit du sport dans Les Petites Affiches ;
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B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo, Un an de sport dans le droit de la communication, chronique annuelle dans Communication, commerce électronique.
