Présentation.
L’équipe Droit de l’environnement et développement durable développe des activités de recherche liées à la réception du concept de développement durable par le droit commun civil et des affaires. La recherche s’appuie également sur les formations proposées par l’Institut de Droit de l’Environnement et du Développement Durable (IDEDD).
L’équipe consacre également sa recherche aux leviers juridiques du développement durable autour des thématiques du financement du développement durable et de la gouvernance durable. À cet égard, elle investit les champs d’étude sur les mécanismes financiers dédiés au développement durable, sur la médiation en tant que mode de gouvernance durable et de résolution des conflits d’affaires, et des outils de gestion et maîtrise des risques sanitaires et environnementaux (compliance, démarches volontaires de certification, engagements éthiques…).
L'équipe
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Manifestations scientifiques.
Chaque année, ses membres organisent les « Rencontres du Droit des affaires et du développement durable » sur des thèmes divers tels que :
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L’agriculture durable (octobre 2015) ;
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La finance durable (octobre 2014) ;
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L’investissement socialement responsable (octobre 2013) ;
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L’eau (février 2012) ;
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La Responsabilité sociétale des entreprises (décembre 2010).
L’équipe est également à l’initiative d’autres événements scientifiques dont :
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La compensation écologique (décembre 2015) ;
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La profession d’avocat et la démarche RSE avec le Barreau de Marseille (mai 2015).
Directions de recherches.
Une autre facette de cette activité scientifique est la direction de recherches, actuellement encadrées par V. Mercier et notamment :
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Préjudices environnementaux et responsabilité civile par É. Ugo (2014) ;
L’équipe participe également à un projet de recherche Amidex SynTerCalM (Synergie sur le Territoire des Calanques Marseillaises) au sein d’AMU. Elle a pour objectif de mener une réflexion sur les sites et sols pollués et tout particulièrement les sites orphelins. Une recherche est également menée sur une typologie des pollutions et nuisances à l’échelle locale et leurs traitements juridiques.
Publications. L’expertise de cette équipe de recherche se manifeste également à travers ses différentes publications, par lesquelles :
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M.-L. Demeester et V. Mercier (dir.), Agriculture durable. Contributions pour l’élaboration d’un cadre normatif, PUAM, 2016;
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V. Mercier et J. Mestre (préf.), S. Dupouy (coord.), Jalons pour une économie verte, PUAM, IDA-CDE, 2012.
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V. Mercier (dir.) et not. S. Brunengo-Basso, Chronique sur le Droit de l’eau à la revue Droit de l’environnement.
