Présentation.
Cette équipe a développé une expertise dans tous les champs de la propriété intellectuelle et notamment en droit d’auteur, droit des marques et des brevets. Un accent particulier a été mis sur l’innovation avec plusieurs publications significatives et la création d’une chaire « Innovation et brevets »
L'équipe
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 Denis Mouralis Consulter son CV |
 Valérie Laure Bénabou Consulter son CV |
 Pierre-Dominique Cervetti |
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Manifestations scientifiques.
L’équipe propriétés intellectuelles et économie numérique connaît une activité récente importante axée sur les questions d’actualités :
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Les nouveaux usages du brevet (septembre 2014) ;
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Les nouveaux usages du brevet : entre innovation et abus (mai 2013).
D’autres manifestations sont envisagées qui mettront en lumière les enjeux de l’innovation dans le droit de la propriété intellectuelle.
Directions de recherches.
Plusieurs travaux doctoraux sont en cours dans ce domaine ou ont récemment été soutenus, notamment :
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La protection des droits de propriété industrielle en Algérie - vers une conformité aux textes internationaux en matière de marque par A. Benaired ;
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La mise en place des relations entre les différents intervenants de la production audiovisuelle en France, en Belgique, aux usa et en Israël par Charlotte Cori ;
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L’arbitrage et les contrats de transfert de technologie en droit comparé (France, Syrie, Egypte) par O. Al Youssef ;
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L’intégration des nouvelles technologies dans le droit des propriétés intellectuelles : l’adaptation nécessaire des services douaniers par D. Ranaivosoa ;
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La loyauté en droit de la propriété intellectuelle par J. Wathelet ;
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Les droits de propriété intellectuelle entre l’intérêt général et l’intérêt privé par M. Rikabi.
Publications
- N. Bronzo & J.-P. Gasnier (dir.), Les nouveaux usages du brevet d’invention, Réflexions théoriques et incidences pratiques, tome 2, PUAM, Innovation et brevets, 2016 ;
- N. Bronzo & J.-P. Gasnier, Les nouveaux usages du brevet d’invention entre innovation et abus, PUAM, Innovation et brevets, 2015 ;
- V.-L. Benabou & J. Rochfled, À qui profite le clic ? Le partage de la valeur à l’ère numérique, Odile Jacobs, Corpus, 2015 ;
- P.-D. Cervetti (dir.), L’innovation à l’épreuve de la mondialisation. Réflexions autour d’un droit de l’innovation en devenir, PUAM, Innovation et brevets, 2015 ;
- P.-D. Cervetti, Du bon usage de la contractualisation en droit de la propriété littéraire et artistique, préf. D. Velardocchio, PUAM, Innovation et brevets, 2014 ;
- L. Merland (dir.), Droit et innovation, préf. J. Mestre, PUAM, IDA-CDE, 2013 ;
- P. Tafforeau (dir.), avec not. J.-P. Gasnier, Pratique de la propriété littéraire et artistique, Lexis Nexis, coll. Droit 360°, 2013 ;
- V.-L. Bénabou & V. Varet, La codification de la propriété intellectuelle. Étude critique et prospective, La Documentation Française, Perspectives sur la justice, 2002.
