Les équipes du CDE / Droit maritime, aérien et des transports

Présentation.
L’équipe de Droit maritime, aérien et des transports du Centre de Droit Économique est animée par le Pôle Transports de la Faculté de Droit et de Science Politique, qui est issu du regroupement de l’Institut de Formation Universitaire et de Recherche du Transport Aérien et du Centre de Droit maritime et des Transports (labellisé « Jeune équipe » jusqu’en 2008).

Outre Cyril Bloch, Pierre Bonassies, Christian Scapel, Denis Mouralis, David Bosco et Alexis Albarian, l’équipe de recherche se compose d’une vingtaine de doctorants en droit des transports, auxquels s’ajoutent de nombreux experts professionnels que nous sollicitons notamment pour participer aux projets de recherches industrielles auxquels nous sommes associés.

Les travaux de recherche de l’équipe s’articulent autour de 3 axes : « Transports & Contrats et Responsabilité », « Transports & Sécurité, sûreté, environnement, énergie », « Transports & Concurrence ».

Ces thématiques orientent les activités de recherche collectives que l’équipe mène au quotidien à travers l’encadrement des doctorants, la participation à des projets de recherches industrielles, l’organisation de plusieurs colloques par an et la valorisation de la recherche en droit des transports à travers, notamment, l’édition d’ouvrages dans la collection de Droit maritime, aérien et des transports terrestres aux Presses Universitaires d’Aix-Marseille, la Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports (dite Revue Scapel), les deux bibliothèques du Pôle et notre site internet où sont publiés les meilleurs mémoires de recherches des étudiants.

L'équipe


Cyril Bloch

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David Bosco

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Denis Mouralis

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Alexis Albarian

Manifestations scientifiques.

Les deux composantes du Pôle Transports organisent régulièrement des colloques.

Chaque année, l’IFURTA organise un grand colloque réunissant l’ensemble des acteurs du monde aéronautique sur un thème d’actualité. Ces dernières années ont été organisés :

  • Demain, un monde de drones (mai 2016) ;

  • Les nouveaux enjeux des compagnies aériennes (mai 2014) ;

  • Terrorisme et sûreté de l’aviation civile (novembre 2013) ;

  • Transport aérien et tourisme. Développer les leviers de la croissance partagés (mai 2012) ;

  • Gestion de crise dans le transport aérien (novembre 2011) ;

  • Management de la sécurité aérienne. Enquête technique et enquête judiciaire (décembre 2010).

 

Le CDMT se joint pour sa part à l’Institut Méditerranéen des Transports Maritimes (IMTM), son partenaire de toujours, pour participer à trois colloques dont les actes sont ensuite publiés dans un ouvrage à parution annuelle (Les annales IMTM) : deux colloques nationaux (dits Info-Droit et Info-Navires) d’une journée chacun, sur l’actualité de l’année écoulée, l’un en matière juridique (Info-Droit), l’autre dans le domaine technique (Info-Navire) ; un colloque international, de deux jours sur un thème précis, généralement organisé dans un pays étranger afin de favoriser les échanges internationaux. Récemment, ont été organisés :

  • L’émergence des énergies marines renouvelables. Enjeux juridiques et socio-économiques (mai 2016) ;

  • La route maritime de la soie de la Chine à la Méditerranée au XXIème siècle (décembre 2014) ;

  • Le transit de la marchandise en Méditerranée. Port, industrie, territoire : quelles synergies ? (juin 2014) ;

  • L’autorité portuaire en Méditerranée. La consécration et les défis du port aménageur (juin 2013) ;

  • Mer, terre, air…Vers l’a-modalité (avril 2012) ;

  • Les autoroutes de la mer, quel avenir ? (mai 2011) ;

  • Les Règles de Rotterdam : le droit des transports maritimes du XXIe siècle ? (mai 2010).

 

Directions de recherches.
L’équipe d’enseignants-chercheurs du Pôle Transports anime et coordonne le travail d’une vingtaine de doctorants, conduisant à deux à trois soutenances de thèses par an en moyenne.

L’expertise du Pôle est régulièrement sollicitée pour participer à d’importants programmes de recherches industrielles. Ces dernières années, le CDMT a ainsi participé à deux importants projets de recherche financés par l’Agence Nationale pour la Recherche : le projet SCANMARIS, consacré à la surveillance et au contrôle des navires en mer (budget global de 2M€), puis le projet SARGOS, consacré à la prévention contre les intrusions off-shore (budget global de 2,3M€).

Publications.
Afin de valoriser la recherche française en droit des transports, le Pôle transports anime trois collections aux Presses Universitaires d’Aix-Marseille, couvrant les trois grandes branches des transports : maritime, aérien et terrestres. Ces collections comptent à ce jour plus d’une trentaine de titres. Cette activité de publication assure l’essentiel de la diffusion de la recherche doctorale française en droit des transports, puisqu’il s’agit des seules Collections spécialisées en droit des transports en France. Outre les thèses françaises de qualité en droit des transports, ces collections accueillent aussi des Mélanges, des actes de colloques ainsi que des travaux de professeurs étrangers que nous recevons. On citera notamment :

  • P. Bonassies & C. Scapel, Traité de Droit maritime, LGDJ, Lextenso, 3ème éd., 2016 ;

  • Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports (dite « Revue Scapel », du nom de son fondateur en 1923, l’avocat maritimiste Paul Scapel) ;

  • Depuis 2009, le Pôle Transports travaille aussi avec Lexis-Nexis, en assurant les analyses Juris-Data des arrêts de Cours d’appel rendus en droit des transports.

La diffusion de la recherche se poursuit sur le site internet du CDMT (www.cdmt.org) où sont mis en ligne depuis 1997 les meilleurs mémoires des étudiants des deux masters 2 du CDMT. Réputés pour leur haut niveau, ces mémoires constituent une source d’information et de réflexion unanimement appréciée non seulement des professionnels mais également des universitaires spécialisés en droit des transports.